Le disque
1) Quand doit-on mettre un disque dans le chrono ?
Art. 15.
1.— Les conducteurs n'utilisent pas de feuilles d'enregistrement souillées ou endommagées. A cet effet, les feuilles doivent être protégées de manière adéquate.
En cas d'endommagement d'une feuille qui contient des enregistrements, les conducteurs doivent joindre la feuille endommagée à la feuille de réserve utilisée pour la remplacer.
2.— Les conducteurs utilisent les feuilles d'enregistrement chaque jour où ils conduisent, dès le moment où ils prennent en charge le véhicule. La feuille d'enregistrement n'est pas retirée avant la fin de la période de travail journalière, à moins que son retrait ne soit autrement autorisé. Aucune feuille d'enregistrement ne peut être utilisée pour une période plus longue que celle pour laquelle elle a été destinée. Le conducteur doit mettre un nouveau disque à chaque prise de service. On prend son service au début d'une période de travail journalière.
Un disque doit enregistrer toutes les activités d'un conducteur au cours d'une période de travail.
2) Quand doit-on l'enlever ?
Le conducteur enlève son disque à la fin de service.
Ce qui évite :
Une utilisation + de 24 heures
D'être dans l'impossibilité de présenter le disque à un contrôle, si vous prenez un autre véhicule à la prochaine prise de service.
Que n'apparaisse sur le disque un déplacement éventuel du véhicule par le mécano ou le Patron ou par le manutentionnaire.
Le «vide» d'inscription entre la fin de service et la prise de service est considéré comme «REPOS JOURNALIER» sauf preuve du contraire.
Il est interdit d'utiliser un disque PLUS de 24 heures, ce qui ne veut pas dire que l'on doit l'utiliser pendant 24 heures car cela serait impossible à réaliser en respectant le règlement 3820/85. Peut - on ouvrir le chrono un court instant pour voir où l'on en est des temps de conduite ?
La réglementation l'interdit
3) INFORMATIONS A INSCRIRE SUR LE DISQUE 3821/85
Art. 15.— ...
5.— Le conducteur doit porter sur la feuille d'enregistrement les indications suivantes:
a) ses nom et prénom au début d'utilisation de la feuille ;
b) la date et le lieu au début et à la fin d'utilisation de la feuille ;
c) le numéro de la plaque d'immatriculation du véhicule auquel il est affecté avant le premier voyage enregistré sur la feuille et ensuite, en cas de changement de véhicule, pendant l'utilisation de la feuille ;
d) le relevé du compteur kilométrique ;
— avant le premier voyage enregistré sur la feuille ;
— à la fin du dernier voyage enregistré sur la feuille ;
— en cas de changement de véhicule pendant la journée de service (compteur du véhicule auquel il a été affecté et compteur du véhicule auquel il va être affecté) ;
e) Le cas échéant, l'heure du changement de véhicule. Il est impératif de bien remplir le centre du disque. Il est interdit de «déborder» du centre du disque ;
Il faut y inscrire : A LA PRISE DE SERVICE
- Son nom et son prénom ou tout au moins la première lettre du prénom. (pour identifier précisément le conducteur)
- Le lieu de la prise de service. (la commune ou un lieu précis ex : «A6 aire du chevreuil» )
- La date de prise de service
- Immatriculation du véhicule équipé du chrono. (Pas les remorques ou s/rem)
- Le kilométrage au départ A LA FIN DE SERVICE
- Le lieu de fin de service (la commune ou un lieu précis ex : «A6 aire du chevreuil» )
- La date de fin de service
- Le kilométrage à l'arrivée
- La soustraction (KM arrivée - KM départ) n'est pas obligatoire.
Quelle heure est - il ??
Le chronotachygraphe doit être à l'heure du pays d'immatriculation du véhicule.
On ne change pas l'heure de son chronotachygraphe quand on est dans un pays qui n'est pas à la même heure que vous.
ATTENTION :
Au changement d'heure (2 fois par an )
Au retour du véhicule du garage au décalage de 12 heures ....
Face disque :
Légende :
· A : Nom et prénom conducteur.
· B : Ville de départ lors insertion disque.
· C : Ville d'arrivée lors retrait disque.
· D : Date lors insertion disque.
· E : Date lors retrait disque.
· F : Immatriculation du véhicule.
· G : Kilométrage lors retrait disque.
· H : Kilométrage lors insertion disque.
· I : Kilométrage parcouru.
Petit rappel :
Le disque du chronotachygraphe est attaché au conducteur.Il est valable pour une durée de 24h00.Si vous changez de véhicule durant la journée, vous devez garder le même disque, si ce dernier est homologué pour le nouveau chrono. Dans ce cas, vous devez remplir le dos du disque ( voir à droite).
Lors d'un contrôle, vous devez présenter 28 jours de disque (avec attestation repos ou autre activité si besoin), ainsi que le dernier disque de la semaine précédente.
Les disques doivent être conservés un an au siège de l'entreprise (5ans s’agissant d’éléments de paye).
Légende :
· A : Numéro d'homologation.
· B : Heure changement véhicule
· C : Immatriculation véhicule.
· D : Kilométrage lors retrait disque.
· E : Kilométrage lors insertion disque.
· F : Kilométrage parcouru.
· G : Cadre de remplissage manuel.
